C’est un fait communément admis, le patent troll est la bête noire de tous les entrepreneurs. C’est pour cette raison que nous souhaitons partager avec vous les conseils indispensables pour affronter ces êtres abjects. Mais au préalable, commençons par définir avec précision le patent troll.
Dans le folklore scandinave, un troll est une créature maléfique qui tend une embuscade à sa proie dans le but d’obtenir une rançon. Ce qui correspond assez bien au patent troll. Il peut s’agir d’une société ou d’une personne physique dont la stratégie commerciale repose sur la concession de licences et le litige de brevets. Concrètement, ce troll obtient des brevets vendus aux enchères par des entreprises en dépôt de bilan et cherchant à liquider leurs actifs ou bien en effectuant juste assez de recherches pour pouvoir affirmer que c’est lui qui a eu l’idée en premier. Il peut également engager des poursuites contre les entreprises qui enfreignent la loi ou encore garder un brevet pour lui sans avoir l’intention de l’exploiter, dans le seul but de porter préjudice à la productivité d’autres entreprises. Maintenant que vous en savez plus sur ces casse-pieds, voyons comment leur faire face.
Pas de panique, à chaque problème sa solution
Certes, ce n’est pas la partie la plus simple et se retrouver dans une telle situation alors que vous êtes irréprochable est énervant, personne ne vous dira le contraire. Mais avant de presser la détente, respirez profondément pour avoir les idées claires. Gardez à l’esprit que la plupart des exigences du troll disparaîtront avant même d’en arriver au procès. C’est un fait, la plupart des entreprises ont réglé le problème en décidant… de ne rien faire.
Mais vous devez bien examiner le brevet au préalable et analyser l’éventuelle action en justice aussi rapidement que possible, afin de déterminer si votre entreprise enfreint le brevet en question. Si vous en arrivez à la conclusion que votre entreprise est dans son bon droit, alors refusez de céder, sans pour autant craindre les éventuelles conséquences. Les patent trolls veulent surtout obtenir de l’argent rapidement et ne s’intéressent finalement pas vraiment à votre brevet. Mais ils peuvent s’en prendre à vous si vous semblez être une cible facile ou encore dans le but d’utiliser votre argent pour s’en prendre à un plus gros poisson… Mais il y a une chose dont on peut être certain : ils ne sont que peu à être prêts à aller jusqu’à un procès.
Faites des recherches sur le brevet ET sur les gens
Si le titulaire du brevet s’obstine, vous avez toujours la possibilité de chercher de qui il s’agit, de qui le représente ou encore de vérifier s’il a déjà été impliqué dans d’autres litiges. Plus vous obtiendrez d’informations et mieux vous pourrez gérer la situation. L’identité des personnes à l’origine des poursuites a parfois autant d’importance que le brevet qu’elles détiennent. Alors plongez-vous dans les documents, les registres de la Cour, les sites Internet et tout ce que vous pourrez trouver sur ces personnes. Si elles ont déjà poursuivi quelqu’un, découvrez quel a été le verdict, qui étaient les décisionnaires, s’ils sont concernés par d’autres affaires dans lesquelles il pourrait y avoir une demande reconventionnelle. N’hésitez pas entrer en contact avec d’autres victimes et/ou leurs avocats. C’est là le meilleur moyen de vous défendre.
Jouez au méchant flic
Il est temps de donner des sueurs froides à votre troll en lui posant des questions très précises. Interrogez-le sur le brevet, sur les différentes parties concernées ainsi que sur son intérêt économique dans l’affaire. Exigez de savoir de manière détaillée en quoi votre entreprise aurait enfreint le brevet. Achevez-le en lui demandant un tableau de revendications dans lequel tous les termes sont explicités. Il se sentira pris au piège et se découragera certainement.
Braquez les projecteurs sur lui
Ces trolls sont un peu comme des vampires, au sens où ils n’aiment pas trop être en pleine lumière. Tout ce qu’ils veulent c’est votre argent et surtout pas que l’on parle d’eux.
Dans le fond, ils restent humains. Leurs propres actes peuvent les mettre dans l’embarras et leur faire honte. Profitez-en pour les réprimander et n’ayez pas peur d’en rajouter. Faites des communiqués de presse, des articles de blog et ne négligez pas le pouvoir des réseaux sociaux. L’important est de rendre votre histoire publique, cela vous aidera à réfréner le troll, mais aussi à obtenir du soutien.
Trouvez des alliés
Il y a de grandes chances que d’autres soient visés par le troll qui s’en prend à vous. Le cas échéant, vous pouvez alors faire front commun avec d’autres entreprises poursuivies. Vous pouvez prendre contact avec ces entreprises et conclure un accord de défense commune. En vous alliant aux entreprises victimes du même patent troll, vous pourrez mutualiser vos ressources, vos informations et même partager les frais de justice. En d’autres termes, plutôt que d’affronter seul le troll, formez une armée. Plus de personnes vous aurez derrière vous et plus fort vous serez. Vous savez ce qu’on dit : « les ennemis de mes ennemis sont mes amis ».
Pour ne pas vous retrouver dans une telle situation, évitez d’être une cible facile. Faites attention à ce que vous rendez public, demandez toujours aux personnes qui consultent votre site Internet de s’inscrire pour avoir accès à plus d’informations et assurez-vous d’avoir un cadre juridique bien documenté. En 2015, les patent trolls auraient coûté pas moins de 29 milliards de dollars à l’économie. L’année 2016 n’étant pas encore terminée, soyez sur le qui-vive si vous n’avez jamais eu affaire à un de ces trolls. Restez à l’affût !
